SABELLA : SABELLA exploite l'immense puissance des marées pour fournir un avenir durable aux villes côtières de par le monde.

SABELLA

PME · Energie renouvelable · Hydroélectrique
Quimper (29)

8% annuel sur 24 mois

SABELLA exploite l'immense puissance des marées pour fournir un avenir durable aux villes côtières de par le monde.

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1 500 000 € recherchés


Collecte en cours

Clôture prévue fin février 2022


Opération réalisable à partir de 500 000 €
Instrument Obligations convertibles
Frais facturés à l'entrée 0,9% de la souscription
Frais dédiés à la gestion 0% de la souscription
Frais facturés à la sortie 10% des plus-values
Taux d’intérêt annuel 8,00%
Horizon de sortie prévu 24 mois
Versement des intérêts À l'échéance

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1139 personnes sont intéressées par ce projet

Pierre - WiSEEDer Sebastien - WiSEEDer Miguel - WiSEEDer Thierry - WiSEEDer Eric - WiSEEDer Maxime - WiSEEDer Francois - WiSEEDer William - WiSEEDer Angelo - WiSEEDer Ruben - WiSEEDer Emma - WiSEEDer Michel - WiSEEDer Nicolas - WiSEEDer Philippe - WiSEEDer Dimitri - WiSEEDer Pierre - WiSEEDer Emma - WiSEEDer Julien - WiSEEDer Jean-Marc - WiSEEDer Jean-Michel - WiSEEDer Charles - WiSEEDer Mathieu - WiSEEDer Cyrille - WiSEEDer Eric - WiSEEDer

Questions fréquentes des WiSEEDers

Le TRA est de 7,52% sur 24 mois. En cas de remboursement anticipé au bout de 6 mois, le TRA sera de 6,08%. En cas de prorogation de 12 mois (soit 36 mois au total), le TRA sera de 7,68%.
Les obligations seront converties en actions dans les cas suivants :
- À tout moment en cas de défaut de paiement non remédié pendant 30 jours ;
- Suite à un cas d’exigibilité anticipé prévu ci-dessus et à défaut de remboursement dans les 15 jours.

Les OCA seront convertis en application de la parité déterminée comme suit :
P = (C/NV) / NOCA
Où :
C est le montant de la créance obligataire (principal) avant l’Opération, majorée de 20% ;
NOCA est le nombre d’obligations convertibles en action détenues.

NV est la valorisation par action de la Société, sachant que :
- En cas d’IPO, NV sera égal au prix d’introduction
- Si une émission de valeurs mobilières donnant accès au capital a eu lieu dans les 12 mois, NV sera égal à la valorisation post-money par action retenue lors de cette opération ;
- Si aucune émission de valeurs mobilières de placement donnant accès au capital n’a eu lieu depuis moins de douze mois, la valorisation sera
déterminée en premier ressort d’un commun accord entre la Société et le Représentant de la Masse. En cas de désaccord, les Parties feront appel à un expert indépendant.

En cas de conversion des obligations en actions, WiSEED créera la WICAP SABELLA, sous forme de SAS à capital variable, aux fins de regrouper l'ensemble des porteurs d'OCA dans une même structure. Le contrat d'OCA prévoit donc que les porteurs d'OCA s'engagent à apporter les actions issues de la conversion dans la WICAP SABELLA.
Les cas d'exigibilité anticipée sont les suivants :
- Le défaut de paiement ;
- La survenance d’événement significativement défavorable ;
- Le non-respect d’un engagement prévu au contrat d’émission ;
- L’inexactitude d’une déclaration ;
- Une procédure de sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire ;
- Une liquidation amiable ;
- Une cessation d’activité ;
- La démission du Dirigeant (sauf si elle est justifiée par le décès ou l’incapacité du Dirigeant) ;
- L’absence de maintien des droits des Porteurs d’OCA ;
- La cession d’actifs substantiels de la Société ;
- Non affectation des fonds issus de l’Opération conformément au but de l’Opération ;
- IPO ;
- Augmentation de capital d’un montant supérieur à 12M€ ;
- Changement de contrôle au sens de l’article L.233-3 du Code de
commerce.


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