{ "id" : 59161986, "nom" : "SIT FONCIER • AMBERIEUX EN DOMBES", "instrumentFinancier" : "OBLIGATIONS", "statuts" : [ "FINANCE" ], "modeleIntervention" : "DIRECT", "isObligationsConvertibles" : false, "isOPC" : false, "pourcentageFrais" : 0.9, "pourcentageTvaFrais" : 20.0, "pourcentageFraisEntreePourWicap" : 0.0, "pourcentageFraisGestion" : 0.0, "pourcentageFraisSortie" : 0.0, "montantRequis" : 160000.0, "montantMaximumRecherche" : 205000.0, "montantRecherchePremium" : 0.0, "montantRechercheWiseeders" : 200000.0, "montantReserveInstitutionnels" : 0.0, "dateCreation" : "2024-11-26", "clotureCollecteDefinitive" : true, "dateDebutCollecte" : "2022-10-31T14:00:00", "dateFinCollecte" : "2022-11-10T23:59:00", "situationJuridique" : "EN_FORMATION", "logo" : { "titre" : "AdobeStock_465600222.jpeg", "url" : "https://s3-eu-west-1.amazonaws.com/wiseed-public-fr/cible/59161987/type_image_cover_small/1665407714398-amberieux-en-dombes-imagecoversmall.jpeg" }, "imageCover" : { "titre" : "AdobeStock_465600222.jpeg", "url" : "https://s3-eu-west-1.amazonaws.com/wiseed-public-fr/cible/59161987/type_image_cover_large/1665407709125-amberieux-en-dombes-imagecoverlarge.jpeg" }, "imageCard" : { "titre" : "AdobeStock_465600222.jpeg", "url" : "https://s3-eu-west-1.amazonaws.com/wiseed-public-fr/cible/59161987/type_image_card_small/1665407719197-amberieux-en-dombes-imagecardsmall.jpeg" }, "afficherQuestionnaireFinSouscription" : true, "activerCommentaires" : true, "commentairesDesactivesConges" : true, "prixPart" : 100.0, "primeEmission" : 0.0, "ticketMini" : 100.0, "ticketMax" : 50000.0, "palierSouscription" : 100.0, "gestionFileAttente" : true, "nbPartsMiniPremiereSouscription" : 0, "pourcentRendementEmpruntObligataire" : 10.0, "typeCible" : "IMMOBILIER", "categorie" : "IMMOBILIER", "scoringChiffreAffaireOperateur" : "D", "scoringEndettementOperateur" : "C", "scoringCapitauxPropresOperateur" : "D", "scoringLiquiditePromoteur" : "B", "scoringTauxReservationProgramme" : "E", "scoringCouverturePrixRevient" : "A", "scoringSecuriteFondsPropresWiseeders" : "A", "scoringSecuriteTechnique" : "A", "scoringGlobal" : "C", "clotureEnCours" : false, "horizonSortie" : 24, "scoreEnvironnement" : 50, "scoreSocial" : 25, "scoreGouvernance" : 50, "images" : [ { "titre" : "Plan de division ", "url" : "https://s3-eu-west-1.amazonaws.com/wiseed-public-fr/plateforme/59161987/type_gallerie/1665407340238-amberieux-en-dombes-image-gallerie-1.jpg" }, { "titre" : "Vue aérienne", "url" : "https://s3-eu-west-1.amazonaws.com/wiseed-public-fr/plateforme/59161987/type_gallerie/1665409699636-amberieux-en-dombes-image-gallerie-2.jpg" } ], "documents" : [ { "nomFichier" : "amberieux-en-dombes-plan-de-division-pdf.pdf", "titre" : "Plan de division " }, { "nomFichier" : "amberieux-en-dombes-ratio-societe-pdf.pdf", "titre" : "Ratio Société" }, { "nomFichier" : "amberieux-en-dombes-extrait-cadastral-pdf.pdf", "titre" : "Extrait Cadastral " } ], "descriptionOperation" : "La société SIT FONCIER, sous un statut SAS, émet un emprunt obligataire proposé à la souscription.\r\n", "descriptionCourteProjet" : "Réalisation d'un lotissement de 7 terrains à bâtir à Ambérieux-en-Dombes, à 50 min de Lyon (01) ", "descriptionProjet" : "

Réalisation d'une opération d'aménagement foncier à Ambérieux-en-Dombes, à proximité de Villefranche-sur-Saône dans le département de l'Ain (01).

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Cette opération est réalisée par un aménageur foncier en activité depuis 2005 qui bénéficie d'une très bonne implantation sur le marché local.

L'opération AMBERIEUX EN DOMBES consiste en l'acquisition de trois parcelles cadastrales en vue de leur division en 7 lots de terrain à bâtir, répartis sur un terrain de 8 226 m². L'opérateur réalisera les travaux d'aménagement du foncier, comportant peu de contraintes techniques, qui permettront de viabiliser les lots de terrain à bâtir en vue de leur revente à la découpe.

Pour réaliser ce projet, un Permis d'Aménager a été obtenu et purgé. Les marchés travaux ont tous été sécurisés, permettant de respecter le budget présenté dans le cadre de ce financement.

La commercialisation a débuté en octobre 2022. Les terrains sont vendus libres de constructeur, atout indéniable pour la commercialisation des lots car il permet aux acquéreurs une certaine variété architecturale tant que le règlement de lotissement est respecté.

A ce jour, 2 lots de terrain à bâtir (lots 1 et 7) sur les 7 lots disponibles ont été réservés, soit un taux de pré-commercialisation de 29%.

L'acquisition du foncier est prévue en novembre 2022. L'opérateur n'a pas sollicité d'emprunt bancaire afin de bénéficier de la souplesse d'exécution d'un emprunt obligataire.

LES GARANTIES

L’opérateur s’engage à mettre en place une hypothèque de premier rang au profit de la Masse des Obligataires.

WiSEED consentira à donner automatiquement mainlevée partielle de l’inscription hypothécaire, sans remboursement jusqu’à concurrence de la somme de deux cent quinze mille euros TTC (215 000 €), puis avec remboursement au-delà.

Ce mécanisme permettra à l'opérateur de financer les travaux d'aménagement liés à l'opération. Dans un premier temps, le produit des ventes viendra donc financer les travaux de VRD, puis dans un second temps ils seront affectés au remboursement de l'emprunt obligataire.

", "secteur" : "IMMOBILIER", "localisation" : "

Ambérieux-en-Dombes est une commune située à 16 km de Villefranche-sur-Saône dans le département de l'Ain. Au cœur du pays aux mille étangs, elle est un lieu de vie idéal pour tous les amoureux de la nature à la recherche de liberté et d’authenticité.

La commune bénéficie du dynamisme de la capitale du Pays Beaujolais, l'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône, principal pôle urbain entre la métropole lyonnaise et Mâcon. En raison de sa localisation, de sa desserte et des différents cadres de vie qu'elle propose, l'agglomération dispose de nombreux atouts stratégiques.

Interdépendante de la métropole de Lyon située à proximité, l'agglomération s'est longtemps développée à travers l'industrie, la viticulture et le commerce.

Situation :

- Mairie à 400 m

- Commerces de proximité dans un rayon de 400 m

- Ecole à 400 m

Accès :

- Gare de Saint Marcel en Dombes à 9.4 km

- Accès autoroute A 46 à 15 km

- Gare de Villefranche-sur-Saône à 16 km

", "natureProduit" : "

Le programme AMBERIEUX EN DOMBES sera composé de 7 lots. Chaque terrain pourra accueillir une maison d'une surface de plancher allant jusqu'à 160 m².

- Lot 1 : TAB d'une superficie de 285 m²

- Lot 2 : TAB d'une superficie de 2200 m²

- Lot 3 : TAB d'une superficie de 262 m²

- Lot 4 : TAB d'une superficie de 282 m²

- Lot 5 : TAB d'une superficie de 215 m²

- Lot 6 : TAB d'une superficie de 200 m²

- Lot 7 : TAB d'une superficie de 200 m²

", "commercialisation" : "

La commercialisation a débuté en octobre 2022. A ce jour, deux lots de terrain à bâtir ont été réservé, soit un taux de pré-commercialisation de 29%.

Les terrains sont commercialisés libres de constructeur, atout indéniable pour la commercialisation des lots car il permet aux acquéreurs une certaine variété architecturale tant que le règlement de lotissement est respecté.

Il reste à la vente 6 lots de terrains à bâtir d'une superficie moyenne de 241 m² :

- Lot 2 : TAB d'une superficie de 220 m²

- Lot 3 : TAB d'une superficie de 262 m²

- Lot 4 : TAB d'une superficie de 282 m²

- Lot 5 : TAB d'une superficie de 215 m²

- Lot 6 : TAB d'une superficie de 200 m²

", "garantiesEtSuretes" : "L’opérateur s’engage à mettre en place une hypothèque de premier rang au profit de la Masse des Obligataires. \r\n\r\nWiSEED consentira à donner automatiquement mainlevée partielle de l’inscription hypothécaire, sans remboursement jusqu’à concurrence de la somme de deux cent quinze mille euros TTC (215 000 €), puis avec remboursement au-delà. \r\n\r\n", "structureDuFinancement" : "

WiSEED apportera 200 000 € (49% des fonds propres) en complément des 208 750 € apportés par l'opérateur.

L'opérateur n'a pas sollicité d'emprunt bancaire afin de bénéficier de la souplesse d'exécution d'un emprunt obligataire.

", "swotStrength" : "+ Hypothèque de 1er rang\r\n\r\n+ Marchés travaux entièrement sécurisés \r\n\r\n+ Nature des travaux comportant peu de contraintes techniques \r\n\r\n+ Expérience et renommée de l'opérateur sur son secteur (17 ans d'activité)\r\n\r\n+ Emplacement attractif\r\n", "numCadastre" : "AB n°86 / AB n°87 / AB, n°111", "numPermisAmenager" : "PA00100522V0001", "dateObtentionPermis" : "2022-04-16", "datePurge" : "2022-06-16", "surfaceTerrain" : 8226.0, "tauxPrecommercialisation" : 29.0, "tauxLotsLibres" : 71.0, "tauxLotsSousOption" : 0.0, "scMontantCommercialisation" : 250000.0, "chiffresCA" : 875000.0, "chiffresChargesFoncieres" : 193750.0, "chiffresCoutTravauxEtudes" : 215000.0, "chiffresFraisGeneraux" : 153541.0, "scLabelFondsPropresCreation" : "Opérateur ", "scMontantFondsPropresCreation" : 208750.0, "scLabelQuasiFondsPropresLevee" : "WiSEEDers", "scMontantQuasiFondsPropresLevee" : 200000.0, "nbFollowers" : 346, "nbNews" : 0, "nbComments" : 28, "nbLives" : 0, "nbTestimonials" : 3, "etapesDeveloppement" : [ { "description" : " Dépôt du Permis d'Aménager", "date" : "2022-10-10", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Avril 2022" }, { "description" : "Purge du Permis d'Aménager", "date" : "2022-10-11", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Juin 2022" }, { "description" : "Lancement commercial ", "date" : "2022-10-12", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Octobre 2022" }, { "description" : " Date prévisionnelle d'émission", "date" : "2022-10-13", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Octobre 2022" }, { "description" : " Acquisition foncière", "date" : "2022-10-14", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Novembre 2022" }, { "description" : "Lancement des travaux de division ", "date" : "2022-10-15", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Novembre 2022" }, { "description" : "Livraison ", "date" : "2022-10-16", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Novembre 2023" }, { "description" : " Date prévisionnelle de remboursement", "date" : "2022-10-17", "annee" : 2022, "trimestre" : 4, "labelDate" : "Octobre 2024" } ], "adresseFiscale" : { "adresse" : "lieudit Le Bourg", "complementAdresse" : "", "codePostal" : "01330", "ville" : "AMBERIEUX EN DOMBES", "villeCodeInsee" : null, "pays" : "FRA", "latitude" : null, "longitude" : null }, "obligationsTypeRemboursementInterets" : "INTERETS_ANNUELS_CAPITALISES", "dateEmissionEmpruntObligataire" : "2022-11-18", "dateEcheanceInitialeEmpruntObligataire" : "2024-11-18", "gestionnaireProjet" : { "id" : 47347885, "nom" : "SIT FONCIER", "descriptionLongue" : "

SIT FONCIER est dirigée par Jacques Dufetre et œuvre autour de 2 activités:

Marchand de Biens
Aménageur foncier

Depuis 2005, la société s'inscrit comme un véritable partenaire des communes dans l'aménagement de nouveaux lieux de vie. Afin de valoriser au mieux le foncier, tout projet s'appuie sur une bonne connaissance des lieux, afin de faire des choix urbains adaptés.

SIT FONCIER bénéficie d’une remarquable notoriété dans la région, acquise grâce à son savoir-faire, son sérieux, sa capacité à s’entourer des meilleurs professionnels et sa réactivité. Elle a déjà réalisé plus d'une dizaine d'opérations de lotissements en région Rhône-Alpes.

", "engagementsRSE" : "", "typeGestionnaire" : "PROMOTEUR", "profilsProjets" : "Opérations de Lotissage", "secteurGeo" : "Rhône-Alpes", "typeVideoEmbed" : null, "idVideoEmbed" : null, "logo" : { "titre" : "header-logo.png", "url" : "https://s3-eu-west-1.amazonaws.com/wiseed-public-fr/gestionnaireprojet/47347885/type_promoteur_logo/1633705829004-sit-foncier.png" }, "urlSiteSociete" : "https://sitfoncier.com/", "chiffresClesLibelle1" : null, "chiffresClesValeur1" : null, "chiffresClesLibelle2" : null, "chiffresClesValeur2" : null, "chiffresClesLibelle3" : null, "chiffresClesValeur3" : null, "chiffresClesLibelle4" : null, "chiffresClesValeur4" : null, "chiffresClesLibelle5" : null, "chiffresClesValeur5" : null, "nbProjetsFinances" : 2, "montantLeveSurWiseed" : 629400.0, "rendementMoyen" : 9.75, "membresEquipe" : [ ] }, "montantCollecte" : 204200.0, "investisseurs" : 309, "taxeHabitationObligatoire" : false, "reglementation" : "PSFP" }